La méthode pour inscrire la rémunération d’un employé à la case 15C (rémunération assurable détaillée par période de paie) est particulière. Le formulaire exige environ l’équivalent d’une année de périodes de paie consécutives avant la date de licenciement.

Note : Cela ne correspond pas toujours à la case 15B (rémunération assurable totale) qui n’exige qu’environ la moitié d’une année.

Période de paie

La période de paie la plus récente est inscrite dans le champ P.P. 1 (période de paie 1).Chaque case représente une « période de paie », selon le calendrier de la paie de l’employé.

Note : Comme l’indiquent les spécifications du formulaire de l’ARC, le montant ne correspond pas toujours aux chèques de paie de l’employé. Certains types de paie sont enregistrés par date de paie, ils sont donc ajoutés au montant total de la période suivante.

Exemples de types de paie

Voici des exemples de types de paie dans QuickBooks en ligne Paie et de la façon dont ils sont présentés sur le relevé d’emploi.

Présentés par période de paie du chèque

  • Salaires et heures normales
  • Congé annuel (lorsque pris en heures de travail)
  • Heures de jour férié
  • Rémunération à commission
  • Autre rémunération

Présentés par date de paie du chèque

  • Paie de prime
  • Paie d’indemnité
  • Congé annuel (lorsque payé en pourcentage de rémunération brute)

Rémunération non associée à une période et non assurable

  • Paie de remboursement
  • Cotisations des employés payées par l’employeur (s’affichent seulement sur les chèques de prime dont le montant net est indiqué)

Qu’en est-il de la paie précédente?

La paie précédente sera souvent constituée d’un chèque d’une somme forfaitaire associée à une période de paie de plusieurs mois. Elle s’affichera toujours sur le relevé d’emploi dans la case où figure la date de fin de l’historique des chèques. Pour remplir le formulaire, l’employeur peut avoir besoin de consulter ses dossiers précédents pour mieux différencier ces périodes.

Le nombre maximal de périodes à enregistrer dépend du type de calendrier de la paie.

Renseignements utiles sur le site Web de l’Agence du revenu du Canada

Consultez les liens suivant pour en savoir plus sur le relevé d’emploi électronique et la façon dont les différents types de paie sont présentés.

Lisez les directives de l’ARC expliquant comment remplir le relevé d’emploi.

Suivez les indications du tableau pour remplir le relevé d’emploi électronique qui se trouve sur le site Web de l’ARC.

Dites au client de consulter ce tableau  sur le site Web de l’Agence du revenu du Canada pour mieux comprendre comment les différents types de paie sont présentés.